CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE -

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet ZeClay.

Le site Internet www.zeclay.com est un service de :

L’entreprise ZeClay
Située Complex de poterie, Marrakech, Maroc
Adresse URL du site : www.zeclay.com
Adresse email : contact@zeclay.com
Numéro de téléphone : +212 697088638

Le site Internet ZeClay commercialise les produits suivants : Céramiques artisanales marocaines.

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

ARTICLE 1 – PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en dirhams marocains (MAD), toutes taxes comprises (TTC).

L’entreprise ZeClay se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation des commandes.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande.

ARTICLE 2 – COMMANDES

Le client peut passer commande :

Sur Internet : www.zeclay.com
Par téléphone au +212 697088638
Par email : commandes@zeclay.com

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation par e-mail à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande.

Pour les commandes passées en ligne, l’enregistrement d’une commande sur le site est réalisé lorsque le client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation.

ZeClay se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

ARTICLE 3 – MODALITÉS DE PAIEMENT

Le règlement des achats s’effectue par :

Virement bancaire
Paiement à la livraison
PayPal (pour les transactions internationales)

En cas de paiement par virement bancaire, la commande ne sera traitée qu’à réception du virement.

ARTICLE 4 – LIVRAISONS

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande.

Les délais de livraison sont les suivants :

Maroc : 2 à 5 jours ouvrables
International : 7 à 15 jours ouvrables

Ces délais sont communiqués à titre indicatif. Tout retard de livraison ne pourra donner lieu à une annulation de la commande ou à des dommages et intérêts au profit du client.

En cas de commande de plusieurs produits en même temps, la livraison peut être effectuée en plusieurs fois.

En cas de dommages constatés lors de la livraison, le client devra les signaler au transporteur et à ZeClay dans un délai de 48 heures.

ARTICLE 5 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont à la charge du client.

L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.

ARTICLE 6 – RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation marocaine en vigueur. La responsabilité de ZeClay ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés.

Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur notre site Internet n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient engager la responsabilité de ZeClay.

Les produits céramiques étant fabriqués artisanalement, de légères variations peuvent exister entre les pièces, ce qui ne constitue pas un défaut mais témoigne de leur authenticité.

ARTICLE 7 – GARANTIES

Les produits vendus sur le site ZeClay bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à ZeClay qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

Toutes les réclamations ou demandes de remboursement doivent s’effectuer par courrier électronique à l’adresse suivante : service-client@zeclay.com.

ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site ZeClay sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de ZeClay. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

ARTICLE 9 – DONNÉES PERSONNELLES

ZeClay se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles concernant les clients. Elles sont nécessaires à la gestion des commandes et à l’amélioration des services proposés.

Ces données peuvent être transmises aux partenaires contractuels de ZeClay pour l’exécution de la commande.

Conformément à la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

ARTICLE 10 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGV et les relations contractuelles entre ZeClay et ses clients sont soumises au droit marocain.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux marocains seront seuls compétents.